TaxWare va sur le web
Pensions alimentaires
Il y a trois ans, Christine Arndt, avocate en droit de la famille, et Daniel Bader, expert fiscal, nous ont demandé de développer un module de logiciel pour calculer les conséquences en matière d'impôts des pensions alimentaires versées en cas de couples séparés ou divorcés. La mise en œuvre au moyen d'un modèle Excel s'est imposée d'elle-même, car nous avons une longue expérience en la matière. Cette procédure aurait toutefois nécessité l'installation de TaxWare par les utilisateurs potentiels, même s'ils ne peuvent généralement pas utiliser le programme eux-mêmes, car ils ne s'occupent pas de questions fiscales ou de prévoyance en dehors de ce thème.
C'est de là qu'est née l'idée d'oser franchir le pas vers Internet et de profiter de ce thème pour développer un premier module web Tax Ware. En accord avec la pile technologique utilisée jusqu'à présent, nous avons pu le réaliser et l'exploiter entièrement avec des outils et des frameworks de Microsoft. Grâce à ce nouveau module, il est désormais possible de calculer les pensions alimentaires à l'attention du tribunal de divorce sur la base des revenus et des dépenses de toutes les personnes concernées, de manière à ce qu'elles tiennent correctement compte des conséquences fiscales. Comme les paiements sont imposés comme des revenus et que cette imposition est presque toujours progressive, le calcul doit être effectué de manière itérative - ce qui n'est guère réalisable sans assistance mécanique.
Impôt à la source - taxation ordinaire ultérieure
Encouragés par les bons échos, nous avons réalisé un deuxième module début 2022 : En 2021, une nouvelle ordonnance sur l'imposition à la source est entrée en vigueur. Il en résulte que toute personne imposée à la source a le droit de déposer une demande d'imposition ordinaire jusqu'au 31 mars de l'année suivante. Cela peut être avantageux si l'on a par exemple cotisé au pilier 3a, si l'on a fait un long trajet pour aller travailler ou si l'on a eu d'autres dépenses extraordinaires déductibles. Le hic, c'est que cette demande, une fois déposée, ne peut plus être retirée et est valable pour toujours. La personne ne sera donc plus imposée à la source les années suivantes. C'est la raison pour laquelle la demande doit être mûrement réfléchie et que de nombreuses personnes concernées s'adressent à un spécialiste pour obtenir des conseils.
Le nouveau module web de TaxWare permet à ces spécialistes de déterminer rapidement et de manière fiable un éventuel avantage fiscal non seulement pour l'année écoulée, mais aussi jusqu'à la fin de l'obligation d'imposition à la source proprement dite. Comme ce module peut être licencié facilement et sans installation, il est envisageable de le proposer à l'avenir, dans une version simplifiée, directement aux personnes soumises à l'impôt à la source ou, par exemple, aux services RH des entreprises pour conseiller leurs propres collaborateurs. Payable par calcul, facturé directement par carte de crédit.
L'avenir
Nous ne voulons pas nous limiter à ces deux applications. Notre objectif est de proposer en permanence des solutions pour d'autres cas d'application sous forme de module web. Il peut s'agir - comme dans le cas des deux modules réalisés - de nouveaux cas d'application. Mais il se peut aussi que nous proposions à l'avenir des questions que nous couvrons aujourd'hui avec un modèle Excel sous forme de module web convivial.
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Salvatore Russo
Responsable TaxWare Suisse-romande
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